PROPRIÉTÉ

1. Généralités

Le présent site web, ainsi que tous les éléments qui le composent sont la propriété intellectuelle exclusive d’EUROPEQUIPEMENTS, à l’exception de marques de tiers qui pourraient être citées.

Sont ainsi protégés, par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, aussi bien la forme du site, telle que son architecture, son arborescence, que l‘organisation des données, et le contenu, tels que textes, images, lettres d’information, perspectives, photographies…

Par exception certains contenus (textes, photographies…) sont la propriété de leurs auteurs respectifs, lesquels ont cédé leurs droits patrimoniaux à EUROPEQUIPEMENTS.

Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par quelque moyen que ce soit, et sous toute forme que ce soit de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit d’EUROPEQUIPEMENTS.

Par exception à l’alinéa précédent, la reproduction et/ou la représentation de ces éléments pour un usage strictement privé est autorisée.

2. Contenu informationnel du site (photographies, perspectives, lettre d’information…)

Photographies

Les photographies présentées sur le site représentent des complexes immobiliers, des bâtiments, créés par des architectes, et constituent des œuvres originales de l’esprit et sont donc protégées à ce titre par le droit d’auteur.

Toute reproduction et/ou représentation, partielle, intégrale, par tout moyen, et sous toute forme que ce soit, de ces photographies est interdite.

Par exception à l’alinéa qui précède, EUROPEQUIPEMENTS autorise l’internaute à effectuer une copie de ces photographies pour un usage strictement privé, et sous réserve qu’ EUROPEQUIPEMENTS soit indiqué comme étant la source de cette copie, et que les noms des photographes et architectes soient également reproduits sur ladite copie.

Les photographies des complexes immobiliers réalisés par EUROPEQUIPEMENTS sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les bâtiments réellement construits, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Perspectives

Des perspectives créées et réalisées par des architectes vous sont proposées sur le site.

Certaines de ces perspectives représentent des édifices, des complexes immobiliers d’ores et déjà construits. Tel est le cas des perspectives figurant dans la rubrique « Références ». D’autres perspectives vous sont proposées dans la rubrique « Projets ». Ces dernières, comme l’indique l’intitulé de la rubrique, ne constituent que des projets, et concernent des bâtiments non encore construits, ou en cours de construction.

En conséquence, vous êtes parfaitement informés que ces dernières, qui peuvent faire l’objet de modifications importantes pouvant remettre en cause le projet dans sa présentation actuelle, n’ont aucune valeur indicative, et n’ont aucune valeur contractuelle.

Les surfaces, descriptions, et délais de livraisons indiqués sur le site ne sont que prévisionnels, et communiqués à titre indicatif. Ces renseignements peuvent donc être modifiés à tout moment.

EUROPEQUIPEMENTS ne pourra en aucun cas être tenue, engagée, ou responsable à quelque titre que ce soit au titre de ces perspectives.

Les perspectives présentées sur le site ont été créées par des architectes, et constituent des œuvres originales de l’esprit et sont donc à ce titre protégées par le droit d’auteur.

Toute reproduction et/ou représentation, partielle, intégrale, par tout moyen, et sous toute forme que ce soit, de ces perspectives est interdite.

Par exception à l’alinéa qui précède, EUROPEQUIPEMENTS autorise l’internaute à effectuer une copie de ces perspectives pour un usage strictement privé, et sous réserve qu’ EUROPEQUIPEMENTS soit indiqué comme étant la source de cette copie, et que les noms des architectes soient également reproduits sur ladite copie.

Lettres d’information

EUROPEQUIPEMENTS permet aux utilisateurs du site de recevoir sur leur adresse de messagerie électronique les lettres d’information et autres documents qui sont mis à la disposition des utilisateurs.

De telles lettres d’information ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement privées.

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